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Confiance

Sécurité et preuve

Transparence sur la valeur de preuve, la traçabilité du parcours et les limites de la signature électronique simple.

Audit trail complet

Chaque action utile du dossier est enregistrée pour garder une chronologie claire.

Horodatage

Les événements de signature et de consultation sont horodatés précisément.

Intégrité du document

Le document final reste lié à une preuve d'intégrité et à son historique de signature.

Portail signataire simple

Le signataire ouvre un lien sécurisé et signe sans créer de compte.

Stockage limité

Les documents applicatifs sont stockés de façon sécurisée avec une politique de rétention claire.

Preuve exportable

Le document signé et les éléments de preuve restent téléchargeables pour archivage.

Journal des événements de signature

01

Le signataire ouvre un lien sécurisé reçu par e-mail.

02

Le document signé est finalisé avec son horodatage et son historique.

03

Une preuve lisible du parcours de signature reste disponible avec le document.

Points de preuve

Audit trail

Le journal d'audit réunit les événements clés du dossier : envoi, accès, vérification, signature et finalisation.

Horodatage

Chaque événement utile porte un horodatage afin de reconstituer la chronologie du dossier.

Intégrité

Le document final est associé à des éléments de contrôle d'intégrité pour détecter une altération ultérieure.

Stockage

Les documents et preuves sont stockés de manière sécurisée avec une durée de conservation et des règles de suppression explicites.

Conformité et limites

Sigileo fournit une signature électronique simple au sens eIDAS.

  • Sigileo ne prétend pas qu'une signature simple convient à tous les cas.
  • Certains documents à enjeu élevé peuvent nécessiter un niveau de signature plus fort ou une validation juridique spécifique.
  • Sigileo fournit un outil de signature et de preuve, pas un conseil juridique.